Décrets de la Convention nationale. 1. Relatif aux Arrêtés de représentants du Peuple près les Armées dans les départements. 2. Relatif aux fonds destinés à l'entretien des Hôpitaux, au salaire des Fonctionnaires. 3. Qui maintient dans leurs arrondissements les anciens Marches. 4. Relatif à la durée de la détention pour amendes. 5. Qui prescrit un terme pour l'enlèvement des signes de royauté. 6. Qui ordonne de faire retourner les Plaques de cheminées. Gap: Allier, 1793.