Louis XVI. Lettre du Roi, portée à l'Assemblée nationale par le ministre de la justice, le 13 septembre 1791, contenant l'acceptation expresse de la Constitution française, Suivie de la Lettre adressée par le ministre de l'Intérieur aux administrateurs du directoire du Département du Jura, imprimée en exécution d'arrêté du Directoire, du 17 Septembre 1791. Lon-le-Saunier: Imprimerie de Claude-André Delhorme, 1791.