Louis XVI. Lettres-patentes du Roi, sur un décret de l'Assemblée nationale, qui abolit la noblesse héréditaire, & porte que les titres de prince, de Duc. De Comte, Marquis & autres titres semblables, ne seront pris par qui que ce soit, ni données à personne: Données à Paris, le 23 juin 1790. Lille: Imprimerie de C.M. Peterince-Cramé, 1790.